Dans le cadre de son enquête, qui demeure strictement confidentielle, le syndic s’assure de rassembler toutes les informations pertinentes afin de prendre une décision éclairée quant aux faits reprochés au podiatre.

Le syndic peut exiger tout renseignement ou document, tant à la personne qui a demandé la tenue de l’enquête qu’au podiatre mis en cause. Il peut également demander de rencontrer l’une ou l’autre des parties pour avoir sa version des faits. Lorsque nécessaire, le syndic peut avoir recours à un expert pour obtenir son avis. Durant le processus d’enquête, le podiatre ne peut communiquer avec le plaignant sans l’autorisation écrite du syndic.

La durée d’une enquête varie selon la complexité et le nombre d’enquêtes en cours. Cependant, si le syndic n’a pas terminé son enquête dans les 90 jours de la réception de la demande, il doit en informer par écrit le plaignant et lui faire état du progrès de son enquête. Tant que l’enquête n’est pas terminée, le syndic doit, tous les 60 jours, tenir le plaignant informé.

Résultat de l’enquête

Au terme de son enquête, le syndic peut proposer aux deux parties la conciliation déontologique, s’il croit qu’une entente est alors possible.

Mais le syndic peut également conclure qu’il ne retient pas la plainte formulée. Dans ce cas, il doit communiquer par écrit avec le patient en évoquant les motifs de sa décision. Si le plaignant n’est pas d’accord avec la décision, il peut adresser une demande au comité de révision de l’Ordre.

Le syndic peut également conclure qu’un avis écrit doit être formulé à l’endroit du podiatre fautif ou qu’une plainte doit être émise au conseil de discipline.

Si au terme de son enquête le syndic croit que la compétence professionnelle du podiatre est mise en cause, il peut en informer le comité d’inspection professionnelle.